Sors Ta Poubelle1. Bulletin légal :
Le site internet applitwo.fr est l’unique propriété de APPLITWO, qui le propose.
APPLITWO
18 Allée de la Passée
64140 LONS
Référencé au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) sous le numéro : EN COURS
N° TVA : EN COURS
Mail : contact@applitwo.com
Le Fondateur du site est : APPLITWO
Le Chef de publication est : APPLITWO
Pour contacter le Directeur de la publication : contact@applitwo.com
Le Webmaster est : APPLITWO
Pour contacter le Webmaster : contact@applitwo.com
Hébergeur du site web : Ionos
EURL
Registre du commerce et des sociétés de Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (INSEE) 6311Z
N° TVA : FR 13 431 303 775
Siège social de l’entreprise : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
2. Présentation :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet applitwo.fr est considéré comme utilisateur du site web.
Le site applitwo.fr réunit différents services, en l’état, mis à disposition des usagers. Il est précisé que ces derniers doivent faire preuve d’honnêteté et de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Webmaster du site. Le site applitwo.fr est actualisé régulièrement par APPLITWO.
APPLITWO s’efforce de présenter sur le site applitwo.fr des informations aussi claires et précises que possible (sous réserve de modifications apportées après leur mise en ligne), mais ne peut garantir l’exactitude, la complétude et la mise à jour des informations diffusées. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site applitwo.fr est, en principe, accessible aux utilisateurs 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf en cas d’interruption, programmée ou non, pour des opérations de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’indisponibilité du service, APPLITWO s’engage à mettre tout en œuvre pour rétablir l’accès au site et, dans la mesure du possible, informera les utilisateurs des dates et heures de l’intervention.
N’étant tenu qu’à une obligation de moyens, APPLITWO ne pourra être tenu responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Droit de propriété intellectuelle :
APPLITWO est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site, qu’il s’agisse de la structure, des articles, des textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logiciels, etc.
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